Guide

La publication est directement publiée en libre accès. Les articles peuvent, par exemple, être publiés dans une revue 100% OA donnant un libre accès immédiat à toutes ses contributions. Cette approche est généralement appelée la voie dorée (« Gold OA »). Si des frais de publication en résultent pour les auteur·es, ils peuvent faire l’objet d’une demande de financement en sus des subsides en cours via la plateforme snsf.chronoshub.io dans le cadre de l’encouragement de l’Open Access par le FNS.

De nombreuses maisons d’édition proposent de publier immédiatement certains articles en libre accès dans des revues par ailleurs uniquement accessibles sur abonnement et appliquent des frais supplémentaires. Ce modèle est dit « hybride ». Les maisons d’édition qualifient souvent leurs offres hybrides de « Gold » Open Access, ce qui peut induire des malentendus. Les frais occasionnés par les publications dans des revues hybrides ne sont pas pris en charge par le FNS.

Ces deux variantes conduisent à un Open Access immédiat et respectent l’obligation OA. Néanmoins, le FNS soutient uniquement les publications dans les revues 100% OA.

Depuis février 2024, les articles en Open Access publiés dans des éditions spéciales ne sont plus financés par le FNS : Le FNS arrête de financer les articles en Open Access dans des éditions spéciales (snf.ch)

Démarche recommandée

Vérification du modèle Open Access d’une revue :

• Gold OA : la revue est-elle répertoriée dans le Directory of Open Access Journals (DOAJ) ?
  • Oui : il s’agit d’une revue 100% OA. L’obligation OA du FNS est respectée. Les frais peuvent être pris en charge dans le cadre de l’encouragement de l’Open Access par le FNS.
  • Non : la revue applique un modèle de publication hybride, n’offre aucune possibilité d’Open Access immédiat ou n’a pas encore été répertoriée dans le DOAJ (dans quelques rares cas).
• OA hybride : s’il peut être répondu par oui à l’une des questions suivantes, il s’agit d’une revue hybride.
  • Les auteur·es ont-ils la possibilité de choisir entre publier leurs articles en Open Access ou renoncer à l’Open Access ?
  • Dans une même édition, certains articles sont-ils librement accessibles et d’autres non ?
• En cas de doute sur le modèle Open Access d’une revue, n’hésitez pas à nous contacter à l’adresse suivante : oa@snf.ch.

La publication est publiée dans une revue payante ou en accès restreint (« Closed Access ») en tant que livre ou chapitre de livre dans un recueil. Une version au contenu identique est en outre mise librement à disposition dans une base de données (« repository »). Ce modèle est appelé la voie verte (« Green OA »). 

La plupart des maisons d’édition exigent dans les contrats que les auteur·es doivent accepter qu’un délai de blocage (embargo) de quelques mois soit respecté avant qu’une publication soit librement mise à disposition. Le contrat définit aussi fréquemment la version du manuscrit devant être déposée – pré-impression (« Pre-Print »), manuscrit accepté par l’auteur·e (« Author’s Accepted Manuscript »), version publiée (« Version of Record ») – ainsi que les caractéristiques de la base de données (« repository ») dans laquelle elle doit être archivée. 

Comment l’obligation OA peut-elle être remplie par la voie verte ?

• Pour les requêtes déposées à partir du 1er janvier 2023 : Pour les articles, plus aucun embargo n’est admis. Pour les livres et chapitres de livres, l’embargo est de douze mois au maximum. 
• Pour les requêtes déposées avant le 1er janvier 2023 : embargo de 6 mois au maximum pour les articles, 12 mois pour les livres et chapitres de livres. 
• Le manuscrit accepté par l’auteur·e (Author’s Accepted Manuscript), c’est-à-dire avec les modifications intervenues après l’examen par les pairs (mais sans la mise en page de la maison d’édition), doit au moins être accessible et sous licence CC BY 
• L’archivage doit être effectué dans une base de données institutionnelle ou spécifique à une discipline, c’est-à-dire, offrant un accès illimité, gratuit et sans obligation d’inscription aux publications. 

Démarche recommandée

• Il importe de mentionner la « Rights Retention Strategy » dès la soumission des articles pour faire valoir ses droits sur son propre ouvrage et satisfaire à l’obligation OA du FNS. 
• Mentionner la formulation standard dès la soumission d’un article (p. ex. dans le champ prévu pour le branding) : « Ces travaux de recherche ont été entièrement ou partiellement encouragés par le Fonds national suisse (FNS) [numéro du subside]. Afin de garantir l’Open Access, une licence Creative Commons Attribution CC By s’applique à chaque Author’s Accepted Manuscript issu de cette soumission. » 
• Enregistrer le manuscrit accepté par l’auteur·e (Author’s Accepted Manuscript) sur une base de données dès que celui-ci est disponible. Sans embargo, publication OA immédiate. 
• Les pré-impressions remplissent l’obligation OA uniquement si leur contenu correspond à celui du manuscrit accepté par l’auteur·e. 

Choix de la base de données :

• Une base de données doit garantir que les publications demeurent durablement accessibles sans restriction et puissent être trouvées au moyen des outils de recherche habituels.
  • Il n’est pas suffisant de télécharger les publications sur des sites Internet privés ou institutionnels. Leur disponibilité à long terme n’est pas garantie et la visibilité des résultats de recherche n’est pas optimale.
  • Il n’est pas suffisant de télécharger les publications sur des réseaux sociaux académiques (p. ex. Researchgate ou Academia.edu). Une inscription étant exigée, l’accès n’est pas libre et la visibilité est limitée.
• L’obligation OA du FNS est remplie lorsque l’archivage est effectué :
  • dans des bases de données institutionnelles, qui sont aussi souvent susceptibles d’apporter leur aide lors du traitement (voir liste) ou
  • dans des bases de données disciplinaires ou généralistes, comme arxiv.org, PubMed, Europe PMC ou zenodo, dans la mesure où le contenu archivé correspond à celui du manuscrit accepté par l’auteur·e.