Durant la période de transition allant du 1er avril 2018 au 1er octobre 2018, il existe plusieurs possibilités de demander des subsides pour des articles et des livres. Le FNS cherche à faciliter la transition autant que possible pour les chercheuses et chercheurs. Les bénéficiaires peuvent profiter immédiatement des avantages de la nouvelle règlementation, même si les subsides ont été accordés avant le 1er avril 2018.
Pour les articles:
- Après l’introduction de la plateforme OA le 1er octobre 2018, les subsides alloués pour des APC avant le 1er avril 2018 peuvent continuer d’être utilisés dans le cadre des subsides attribués (procédure selon les règlements actuels).
- Ou: demander un montant pour APC à partir du 1er octobre 2018 via la plateforme OA et utiliser la somme allouée aux APC pour d’autres dépenses dans le projet.
Il existe trois possibilités pour les subsides de livres déjà alloués et réservés exclusivement à cet effet :
- À partir du 1er avril 2018, déposer une demande conformément au nouveau règlement et rembourser au FNS les montants réservés à cet effet : la publication s’effectue en « Gold OA » et les bénéficiaires peuvent tirer profit d’une demande simplifiée ainsi que d’un subside de publication plus élevé. En outre, la publication peut également avoir lieu après la fin du projet.
- Convertir le subside en un BPC durant la période du projet : dans cette variante, les bénéficiaires de subsides profitent également d’une publication en « Gold OA ». Cependant, les subsides affectés et alloués ne sont pas adaptés et la publication doit avoir lieu pendant le projet.
- Utiliser les montants affectés jusqu’à la fin du projet pour une publication numérique conformément au règlement actuel. Le livre sera disponible en OA seulement après un délai d’embargo de 24 mois. Les subsides alloués restent valables et la publication doit avoir lieu pendant le projet.
